Pour en savoir plus

publié le 23 mai 2022

La construction des mesures obéit à des Règles de cumul (combinaison des TO) (format pdf - 95.5 ko - 14/06/2018)
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La dénomination des MAEC (IT) (format pdf - 21 ko - 10/02/2016) prévoit que les territoires respectent une codification et que chaque mesure soit caractérisée par un nom.
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Des définitions communes se retrouvent au sein des opérations.
- Les définitions communes à l’ensemble des Types d’opération (SAU, SFP, UGB,….) (format pdf - 17.1 ko - 29/01/2016) à l’ensemble des Types d’opération (SAU, SFP, UGB,….)
-  Chargement controlabilité MAEC (format pdf - 29.7 ko - 29/01/2016)
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Des engagements spécifiques liés à la présence de plantes indicatrices :
-  Liste des plantes indicatrices 2015 (format pdf - 29.7 ko - 08/02/2016)
-  Mode d’emploi pour adapter le dépliant (format pdf - 5.7 ko - 08/02/2016)
-  Dépliant à compléter (format pdf - 383.8 ko - 08/02/2016)

Des engagements spécifiques au respect des indices de Fréquence des Traitements (IFT).
- Les IFT de référence des territoires (en cours de rédaction)
-  Le guide méthodologique (format pdf - 2.6 Mo - 29/01/2016) sur les modalités de calcul de l’IFT à l’échelle de la parcelle

Lien vers la boîte à outil IFT (y compris calculette)


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