Synthèse des exigences par végétal
Le tableau de synthèse accessible par le lien ci-dessous regroupe les exigences règlementaires par espèce et par organisme nuisible. Ce tableau n’a pas de valeur réglementaire mais est donné à titre indicatif en assistance aux opérateurs. Il sera mis à jour au fur et à mesure, notamment en ce qui concerne les données rattachées à la directive de commercialisation et les compléments sur les OQ qui sont en cours d’intégration.
Un filtre sur l’espèce végétale est possible. Attention certaines espèces sont regroupées en catégorie (# = toutes espèces de plantes par exemple). Les organismes nuisibles de quarantaine (OQ) et les organismes nuisibles de quarantaine de zone protégée (OQZP) sont réglementés quelle que soit l’espèce végétale sur laquelle ils sont détectés. Les espèces végétales listées pour cette catégorie réglementaire d’organisme nuisible ne sont là qu’à titre indicatif et ne sont pas exhaustives. La liste se base sur les informations disponibles sur la database du site de l’OEPP.
Tableau Synthèse réglementaire ->https://agriculture.gouv.fr/sante-d...
Vous trouverez également ci-après des fiches listant les principaux organismes nuisibles réglementés par végétaux ou groupes de végétaux ("filières de végétaux").
Ces listes ne sont pas des listes exhaustives mais peuvent constituer des outils permettant de mettre en place la documentation technique demandée par la réglementation en vigueur pour réaliser la surveillance phytosanitaire dans le cadre du dispositif passeport phytosanitaire ;
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